Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités de vente des produits et services proposés sur le site internet du Club d’Échecs de Colombes.
2. Acceptation des CGV
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Le client déclare en avoir pris connaissance avant de passer commande.
3. Produits et Services
Les produits et services proposés sont ceux décrits sur le site. Ils sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, le client sera informé dans les meilleurs délais.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Club d’Échecs de Colombes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
La commande est validée lorsque le client a complété le formulaire de commande et a effectué le paiement. Un email de confirmation sera envoyé au client après validation.
6. Paiement
Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement indiqué sur le site. Les informations de paiement sont sécurisées.
7. Livraison
Les produits seront livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs. En cas de retard, le client sera informé.
8. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter à compter de la réception de la commande, sans avoir à motiver sa décision. Pour exercer ce droit, le client doit informer le Club d’Échecs de Colombes par email ou courrier.
9. Protection des données
Le Club d’Échecs de Colombes s’engage à protéger les données personnelles de ses clients. Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et ne seront pas communiquées à des tiers sans consentement.
10. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client peut contacter le Club d’Échecs de Colombes pour tenter de résoudre le problème à l’amiable. À défaut, le litige sera porté devant le tribunal compétent.
11. Modification des CGV
Le Club d’Échecs de Colombes se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.